{"id":1266,"date":"2026-04-24T16:08:09","date_gmt":"2026-04-24T16:08:09","guid":{"rendered":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/?p=1266"},"modified":"2026-04-26T14:30:14","modified_gmt":"2026-04-26T14:30:14","slug":"interventions-compte-rendus","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/2026\/04\/24\/interventions-compte-rendus\/","title":{"rendered":"Interventions de vos \u00e9lus"},"content":{"rendered":"\n
Concernant l\u2019approbation du proc\u00e8s-verbal de la s\u00e9ance du 20 mars 2026<\/span><\/strong> :<\/h5>\n\n\n\n

\u201cNous avons vot\u00e9 les indemnit\u00e9s des \u00e9lus exprim\u00e9es en pourcentage de l\u2019indice brut terminal de l\u2019\u00e9chelle indiciaire de la fonction publique. Nous souhaitons poser une question simple : qui, parmi nous, est en mesure de dire spontan\u00e9ment \u00e0 combien cela correspond en euros ? Car si, nous-m\u00eames, \u00e9lus, avons du mal \u00e0 le calculer, qu\u2019en est-il de nos concitoyens qui lisent ce compte-rendu ? Ce sont des informations publiques – autant les rendre lisibles. Cette pratique nous semble \u00eatre un minimum de transparence envers nos administr\u00e9s. Nous proposons de modifier le compte-rendu pour mentionner les montants des indemnit\u00e9s en Euros\u201d <\/p>\n\n\n\n

= Cette demande a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e par le Maire. Les indemnit\u00e9s des \u00e9lu(e)s seront donc publi\u00e9es et lisibles par tous<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Concernant la cr\u00e9ation des commissions municipales, et avant de nous positionner sur ces commissions<\/span><\/strong> :<\/h5>\n\n\n\n

\u201cMonsieur le Maire, vous avez mis en place plusieurs nouvelles commissions municipales qui n’existaient pas lors de votre pr\u00e9c\u00e9dente mandature, notamment une d\u00e9di\u00e9e \u00e0 la sant\u00e9 et au handicap et une \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9. Afin que le Conseil municipal puisse exercer pleinement son r\u00f4le de d\u00e9lib\u00e9ration et de contr\u00f4le, nous souhaiterions que les adjoints responsables de ces commissions puissent pr\u00e9senter :<\/p>\n\n\n\n

Les orientations politiques qu’ils entendent porter, les actions concr\u00e8tes envisag\u00e9es sur ces sujets, les comp\u00e9tences communales, et le programme de travail.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

= Cette demande a \u00e9t\u00e9 refus\u00e9e par le Maire, nous n’aurons donc aucune information sur les commissions avant de nous positionner. Aucun adjoint n’a pris la parole pour pr\u00e9senter sa d\u00e9l\u00e9gation. Le Maire nous indique que ces questions doivent \u00eatre pos\u00e9es par \u00e9crit avant le Conseil afin que les r\u00e9ponses soient pr\u00e9par\u00e9es. Nous r\u00e9torquons que cela fait un mois que les adjoints sont en place, que nous n’avons aucune information sur leur travail et nous demandons simplement une pr\u00e9sentation en quelques mots de leurs d\u00e9l\u00e9gations.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Concernant la d\u00e9signation des membres de chaque commission<\/strong><\/span> :<\/h5>\n\n\n\n

Nos \u00e9lus si\u00e9geront dans les commissions suivantes : <\/p>\n\n\n\n

Commission FINANCES ; Commission SPORT ET VIE LOCALE ; Commission CULTURE ET PATRIMOINE ; Commission TRAVAUX, VOIRIE, B\u00c2TIMENTS ET MARCH\u00c9S ; Commission EDUCATION, JEUNESSE ET PR\u00c9VENTION ; Commission URBANISME ET S\u00c9CURIT\u00c9 ; Commission TRANSITION \u00c9COLOGIQUE, CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT ; Commission SANT\u00c9 ET HANDICAP ; Commission FESTIVIT\u00c9S ET C\u00c9R\u00c9MONIES<\/p>\n\n\n\n

+ Commission d’Appels d’Offres (pour l’opposition : Lucile Cassassolles membre titulaire, Laurent BROSSELIN membre suppl\u00e9ant) ; Commission Communale des Imp\u00f4ts Direct (liste propos\u00e9e de 26 \u00e9lus contribuables) ; Commission de contr\u00f4les des listes \u00e9lectorales.<\/p>\n\n\n\n

= Pas de repr\u00e9sentant des groupes d’opposition dans le Conseil d’Administration du CCAS ni dans la Commission locale d’Evaluation des charges transf\u00e9r\u00e9es (CLECT), ni au sein du Comit\u00e9 Syndical Territoire d’Energie Is\u00e8re (TE38) ni au Conseil d’Administration du Centre Social de l’Ile du Battoir (CIB), ni au Coll\u00e8ge et ni aux conseils d’\u00e9coles…<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Concernant l’exercice du droit \u00e0 la formation des \u00e9lus<\/strong><\/span> :<\/h5>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Nous souhaitons un \u00e9clairage sur le budget annuel de formation qui est fix\u00e9 \u00e0 10 000\u20ac et qui est obligatoirement fix\u00e9 entre 2% et 20% du montant total des indemnit\u00e9s des \u00e9lus. Nous souhaitons savoir, par souci de transparence, \u00e0 quoi correspond ce montant qui est soumis au vote ce soir. Il n’y a pas de pr\u00e9cision l\u00e0 dessus.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

= Le budget annuel de formation fix\u00e9 \u00e0 10 000\u20ac correspond \u00e0 10% du montant total des indemnit\u00e9s des \u00e9lus.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Ensuite, nous souhaitons aborder le droit \u00e0 la formation des \u00e9lus, garanti par l’article L. 2123-12 du Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales. Ce droit est individuel et s’applique \u00e0 l’ensemble des membres du conseil, majorit\u00e9 comme opposition, sans distinction.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

= Le Maire nous a d’abord indiqu\u00e9 que nous avions droit qu’\u00e0 un pourcentage repr\u00e9sentatif de nos r\u00e9sultats aux \u00e9lections, ce qui est faux. Le DGS nous a bien confirm\u00e9 que tous<\/strong> les \u00e9lus ont acc\u00e8s aux formations, dans les m\u00eames conditions et que cette enveloppe budg\u00e9taire concerne les 29 \u00e9lus du Conseil Municipal.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Nous demandons \u00e9galement une pr\u00e9cision sur les frais de formation pris en charge, notamment les frais de d\u00e9placement et restauration. Pour la Communaut\u00e9 de Communes EBER par exemple, ces frais sont pris en charge pour tous les \u00e9lus.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

= Le Maire refuse et nous indique que ce n’est pas pr\u00e9vu. (C’est une infraction \u00e0 l’article L2123-14 du Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales).<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Concernant le r\u00e8glement int\u00e9rieur <\/span><\/strong>:<\/h5>\n\n\n\n

Ce document, pourtant obligatoire depuis 2020 n’a pas \u00e9t\u00e9 mis en place sur notre Commune. Il a vocation \u00e0 fixer les r\u00e8gles propres de fonctionnement interne dans le respect des dispositions l\u00e9gislatives et r\u00e8glementaires en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

De nombreux manquements \u00e0 la loi ont \u00e9t\u00e9 observ\u00e9s et des modifications ont \u00e9t\u00e9 propos\u00e9es par les groupes d’opposition.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0L’Article 4 sur l’acc\u00e8s aux dossiers pr\u00e9paratoires indique que durant les 5 jours pr\u00e9c\u00e9dant la s\u00e9ance, les conseillers municipaux peuvent consulter les dossiers pr\u00e9paratoires sur place, en Mairie, aux heures ouvrables, dans les conditions fix\u00e9es par le Maire. Nous demandons donc quelles sont ces conditions fix\u00e9es par le Maire, il n’y a aucune pr\u00e9cision. Quel est le protocole \u00e0 suivre pour voir un document ? Nous sommes venus en Mairie, le mercredi 22 avril et nous avons demand\u00e9 \u00e0 voir un document sur lequel nous devions statuer (devis) et ne nous savions pas quelle \u00e9tait la proc\u00e9dure \u00e0 suivre.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

= R\u00e9ponse du Maire et du DGS, il faut leur \u00e9crire un e-mail. Nous n’avons pour le moment pas acc\u00e8s aux documents pr\u00e9paratoires en Mairie.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0L’article 26 sur la mise \u00e0 disposition d’un local administratif pour les \u00e9lus d’opposition. Nous demandons une explication sur les termes \u00ab\u00a0ponctuellement\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0sur demande pr\u00e9alable\u00a0\u00bb car l’article 2121-27 du CGCT est clair : les conseillers n’appartenant pas \u00e0 la majorit\u00e9 ont droit \u00e0 ce local d\u00e8s lors qu’ils en font la demande. Ce n’est pas une faveur accord\u00e9e ponctuellement, c’est un droit permanent. Nous avons d\u00e9j\u00e0 fait la demande par mail au DGS + Maire le 6 avril dernier.\u00a0\u00bb <\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Deuxi\u00e8mement sur la dur\u00e9e, l’article D.2121-12 du CGCT indique que la dur\u00e9e de mise \u00e0 disposition ne peut \u00eatre inf\u00e9rieure \u00e0 4 heures par semaine, dont deux heures au moins pendant les heures ouvrables. Nous demandons \u00e0 ce que ces pr\u00e9cisions soient express\u00e9ment inscrites dans le r\u00e8glement int\u00e9rieur afin d’\u00eatre conforme \u00e0 la loi.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Concernant l’organisation d’acc\u00e8s \u00e0 ce local, l’article D.2121-12 du CGCT pr\u00e9voit express\u00e9ment que les modalit\u00e9s d’utilisation du local et d’am\u00e9nagement sont fix\u00e9es par un accord entre les \u00e9lus concern\u00e9s et le Maire. Nous demandons donc que cet accord soit formalis\u00e9 et qu’une r\u00e9union soit organis\u00e9e entre les 4 \u00e9lus d’opposition et le Maire.\u00a0\u00bb <\/p>\n\n\n\n

= Le Maire nous indique que nous n’avons fait que 15% aux \u00e9lections et que cela ne nous donne pas le droit d’avoir les clefs de la Mairie… Nous ne demandons en aucun cas les clefs de la mairie, ni un acc\u00e8s permanent et autonome aux locaux communaux. Notre demande est strictement encadr\u00e9e par la loi et ne porte que sur ce qu’elle pr\u00e9voit express\u00e9ment.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ce droit est ind\u00e9pendant du score \u00e9lectoral obtenu lors des \u00e9lections municipales. Le CGCT ne pr\u00e9voit aucun seuil de repr\u00e9sentativit\u00e9 conditionnant l’acc\u00e8s \u00e0 ce local : d\u00e8s lors qu’un groupe de conseillers n’appartient pas \u00e0 la majorit\u00e9 municipale, il b\u00e9n\u00e9ficie de ce droit, quelle que soit la proportion de si\u00e8ges qu’il d\u00e9tient au conseil.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Notre demande est donc simple et conforme \u00e0 la loi : disposer d’un espace de travail adapt\u00e9, pendant les heures ouvrables de la mairie, pour nous r\u00e9unir, pr\u00e9parer les conseils municipaux et exercer notre mandat dans de bonnes conditions. <\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Concernant l’Article 26, il appelle plusieurs observations de notre part. Sur l’espace dans le bulletin municipal, nous notons que 4500 caract\u00e8res sont pr\u00e9vus pour l’ensemble des groupes : est-ce que vous comptez \u00e9galement le groupe majoritaire ou juste les groupes d’opposition ? Nous pointons \u00e9galement que 4500 caract\u00e8res cela repr\u00e9sente 260 mots par groupe, donc cela est tr\u00e8s insuffisant\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

= Le Maire nous indique que la r\u00e9ponse est dans la question, il compte bien le groupe majoritaire car c’est bien \u00e9crit TOUS les groupes. C’est l\u00e0 aussi une infraction au CGCT, l’article L. 2121-27-1 r\u00e9serve express\u00e9ment un espace \u00e0 l’opposition \u2014 pas \u00e0 l’ensemble des groupes.<\/strong> La majorit\u00e9 peut avoir une tribune, mais l’espace de l’opposition doit rester suffisant et garanti en premier.<\/strong> Le Maire indique \u00e9galement que sur le nombre de mots, il aurait pu nous proposer seulement un tiers de la page, car il a fait 70% (ne l’oublions pas).<\/strong> Nous demandons \u00e0 ce que ce plafond soit revu \u00e0 la hausse, ou qu’on puisse garantir un espace minimal d’expression pour chaque groupe<\/strong> ou calculer l’espace en proportion de l’espace r\u00e9dactionnel total du bulletin.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Enfin, sur l’espace num\u00e9rique, il devrait permettre une expression plus large car il n’y a pas de contraintes d’espace, ni de nombre de caract\u00e8res. Sur Facebook et le site internet, la r\u00e9daction propos\u00e9e est insuffisante au regard de la jurisprudence. Le site internet d’une commune constitue un bulletin d’information g\u00e9n\u00e9ral distinct sur document papier donc il ouvre un droit d’expression propre \u00e0 l’opposition. La page Facebook est dans le m\u00eame cas. Or l’article 28 se contente de republier nos tribunes sur ces supports. ce n’est pas conforme \u00e0 la jurisprudence administrative. Nous demandons \u00e0 ce que cet article soit modifi\u00e9 pour pr\u00e9voir un espace d’expression propre et r\u00e9gulier pour tous les groupes d’opposition\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

= Le Maire refuse cette demande. Il indique encore que nous n’avons pas fait des r\u00e9sultats assez \u00e9lev\u00e9s pour avoir droit \u00e0 autant d’espace. Il nous laisse d\u00e9j\u00e0 une petite place dans le bulletin alors que nous ne sommes que deux \u00e9lus par groupe. Il ne nous laissera pas plus d’espace d’expression. Nous repr\u00e9sentons quand m\u00eame des habitants et ils ne doivent pas \u00eatre ignor\u00e9s ni exclus.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

= Le Maire porte au vote nos amendements, (qui permettaient seulement une mise en conformit\u00e9 du r\u00e8glement int\u00e9rieur vis \u00e0 vis du CGCT ou de la jurisprudence). La majorit\u00e9 a vot\u00e9 CONTRE.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

A suivre…<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Concernant l\u2019approbation du proc\u00e8s-verbal de la s\u00e9ance du 20 mars 2026 : \u201cNous avons vot\u00e9 les indemnit\u00e9s des \u00e9lus exprim\u00e9es en pourcentage de l\u2019indice brut terminal de l\u2019\u00e9chelle indiciaire de la fonction publique. Nous souhaitons poser une question simple : qui, parmi nous, est en mesure de dire spontan\u00e9ment \u00e0 combien cela correspond en euros […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1267,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-1266","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-uncategorized"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1266","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1266"}],"version-history":[{"count":23,"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1266\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1301,"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1266\/revisions\/1301"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1267"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1266"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1266"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/beaurepairedemain.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1266"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}